Sélection de décisions et de documents de la quinzième session

Complete Title: 
Sélection de décisions et de documents de la quinzième session (25 mai – 5 juin 2009)
Non IUCN Publication
Abstract: 
  • ISBA/15/A/2 : Rapport du Secrétaire général de l'Autorité internationale des fonds marins présenté au titre de l'article 166, paragraphe 4, de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer
  • ISBA/15/A/5-ISBA/15/C/6 : Rapport de la Commissionde finances
  • ISBA/15/A/8 : Décision de l'Assamblée de l'Autorité internationale des fonds marins relative aux questions financières et budgétaires
  • ISBA/15/A/9 : Déclaration du Président de l'Assemblée de l'Autorité internationale des fonds marins sur les travaux de l'Assemblée à la quinzième session
  • ISBA/15/C/5 : Rapport analytique présenté par le Président de la Commission juridique et technique sur les travaux de la Commission durant la quinzième session
  • ISBA/15/C/8* : Déclaration du Président du Conseil de l'Autorité internationale des fonds marins sur les travaux du Conseil à la quinzième session
  • ISBA/15/C/WP.2 : Examen des questions en suspens concernant le projet de règlement relatif à la prospection et à l'exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone
Imprint: 
Kingston : Autorité internationale des fonds marins, 2009
Physical Description: 
iv, 57p.
Publication Year: 
2009
ISBN: 
978-976-95217-9-7

Call number:

Number of copies: 
1
Language(s): 
French
Record created: 2019/08/23
Record updated: 2020/04/10